Aller au contenu principal
[07]

Mentions légales

Informations légales relatives à ce site et à l’activité professionnelle.


Éditeur du site

Roland Lemaen Ernest Langelezstraat 23, 3040 Ottenburg, Belgique Téléphone : 0468 10 07 47 E-mail : roland.lemaen@telenet.be

Numéro d’entreprise (BCE / TVA) : À COMPLÉTER

Profession réglementée

Architecte, profession réglementée en Belgique. Inscrit à l’Ordre des Architectes, numéro d’inscription : À COMPLÉTER Autorité de tutelle : Ordre des Architectes, rue de Livourne 160/2, 1000 Bruxelles.

Le titre d’architecte est protégé par la loi du 20 février 1939. L’exercice de la profession est soumis au règlement de déontologie de l’Ordre des Architectes.

Assurance responsabilité professionnelle

Assureur : À COMPLÉTER Numéro de police : À COMPLÉTER Couverture géographique : Belgique.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les textes, plans et images de ce site sont la propriété de Roland Lemaen, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Brabant wallon sont compétents.